Mentions légales, conditions générales de vente et politique de confidentialité — cliquez sur une rubrique pour l'ouvrir.
Dernière mise à jour : 19 septembre 2026
Le site cosmosocialclub.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Directeur de la publication : [Nom complet].
L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, logos, illustrations, charte graphique, photographies, mise en page, code source) est la propriété exclusive de Cosmo Social Club, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Cosmo Social Club.
Le nom « Cosmo Social Club » ainsi que le logo associé sont, ou seront, des marques de [Nom complet] [n° de dépôt INPI le cas échéant]. Toute utilisation non autorisée de ces éléments constitue une contrefaçon.
Cosmo Social Club est une marque de prêt-à-porter et d'accessoires. Son univers visuel, inspiré du cocktail Cosmopolitan, n'a aucun lien avec la vente, la promotion ou la consommation de boissons alcoolisées. Aucun produit alcoolisé n'est vendu sur le Site.
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site (formulaire de contact, inscription à la newsletter, commandes) est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés ».
Le Site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience ou de personnalisation, soumis au consentement de l'utilisateur. Voir la Politique de confidentialité.
Cosmo Social Club s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Cosmo Social Club ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site.
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cosmo Social Club n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative au Site ou à ces mentions légales : [contact@cosmosocialclub.fr].
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site cosmosocialclub.fr (« le Site »), édité par [Nom complet], entrepreneur individuel — micro-entreprise, SIRET [SIRET], [Adresse], contact : [contact@cosmosocialclub.fr].
Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client (« le Client »). Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et prévalent sur tout autre document.
Les produits proposés sont ceux présentés sur le Site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies illustrant les produits n'ont pas de valeur contractuelle.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Cosmo Social Club étant soumis au régime de la franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI), la TVA n'est pas applicable : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande et s'ajoutent au prix des produits. Cosmo Social Club se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; seul le prix affiché le jour de la commande est applicable.
Le Client suit le parcours d'achat du Site : sélection des produits, panier, informations de livraison et de facturation, choix du paiement, puis validation. La validation vaut acceptation des prix et descriptions. Un récapitulatif est envoyé par e-mail.
Cosmo Social Club se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par [moyens de paiement acceptés], via [prestataire de paiement sécurisé]. Les données bancaires transitent de façon chiffrée et ne sont pas conservées par Cosmo Social Club.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client, dans un délai indicatif de [3 à 7 jours ouvrés], via [transporteur].
En cas de retard d'expédition supérieur à 30 jours, le Client peut demander l'annulation de la commande et son remboursement, sauf force majeure. Le Client doit vérifier l'état du colis à la réception et signaler toute anomalie dans les meilleurs délais.
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour se rétracter, sans justifier de motif ni payer de pénalité, hors frais de retour.
Pour exercer ce droit, le Client notifie sa décision par déclaration dénuée d'ambiguïté (courrier ou e-mail) à [contact@cosmosocialclub.fr], ou via le formulaire type ci-dessous.
Les produits doivent être retournés neufs, non portés, dans leur emballage d'origine, sous 14 jours suivant la communication de la rétractation. Frais de retour à la charge du Client, sauf mention contraire. Remboursement sous 14 jours maximum après réception du retour.
(à compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter)
Tous les produits bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, 2 ans) et de la garantie légale des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Le Client peut choisir entre réparation et remplacement, sans frais.
Cosmo Social Club ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de grève ou perturbation des services postaux ou de transport, ou de tout cas indépendant de sa volonté.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après démarche écrite préalable auprès de Cosmo Social Club. Médiateur compétent : [Nom et coordonnées du médiateur].
Le Client peut aussi recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Cosmo Social Club ([Nom complet], micro-entreprise, SIRET [SIRET]) attache une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique explique quelles données sont collectées sur cosmosocialclub.fr, pourquoi, et comment exercer vos droits, conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés ».
Le responsable du traitement est [Nom complet], joignable à [contact@cosmosocialclub.fr].
| Finalité | Données collectées | Base légale |
|---|---|---|
| Inscription à la newsletter | Adresse e-mail | Consentement |
| Passation d'une commande | Nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone, données de paiement (via prestataire) | Exécution du contrat |
| Contact via formulaire | Nom, e-mail, message | Intérêt légitime / consentement |
| Mesure d'audience | Données de navigation, IP éventuelle | Consentement ou intérêt légitime |
Cosmo Social Club ne collecte aucune donnée sensible et ne conserve jamais les données bancaires, traitées exclusivement par le prestataire de paiement.
Cosmo Social Club ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.
Les données peuvent être transmises aux prestataires nécessaires : hébergeur (OVH SAS), solution de paiement [nom du prestataire], transporteur [nom du transporteur], outil de newsletter [nom de l'outil].
Conformément au RGPD : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité, et droit de définir des directives post-mortem.
Pour exercer ces droits : [contact@cosmosocialclub.fr]. Vous pouvez aussi réclamer auprès de la CNIL — www.cnil.fr. Désinscription newsletter possible à tout moment via le lien présent dans chaque e-mail.
Gestion des préférences via [bandeau / outil de gestion des cookies] ou les paramètres du navigateur.
Cosmo Social Club met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation ou l'altération.
Cette politique peut être mise à jour à tout moment. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.
Pour toute question : [contact@cosmosocialclub.fr].
